Conditions générales de vente

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Produits

Kit Vitrine vend des fichiers numériques (templates de sites web) livrés par téléchargement.

Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises [ou : TVA non applicable, art. 293 B du CGI].

Livraison

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Droit de rétractation

Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux contenus numériques fournis immédiatement, avec l'accord exprès de l'acheteur et sa renonciation à ce droit.

Licence

L'achat donne droit à la licence décrite sur la page Licence.

Médiation

[Coordonnées du médiateur de la consommation choisi.]